Facturation et Livraison:

Les prix sont établis en Euros. Ils s’entendent nets, départ usine Charolles/France, emballage carton compris. Le franco de port est accordé en France pour toute commande supérieure à 1 200 € HT (2 000 € en Europe)
Seule notre confirmation de commande écrite fait foi pour toute commande. Elle devra donc être soigneusement vérifiée à réception, et sans avis contraire, l’acheteur reconnaît tacitement les conditions spécifiées. Au cas où il nous arriverait de les modifier sur certains points, les autres demeurent inchangées.
La forme et le caractère de nos articles ainsi que leur esthétique, leur qualité et l’emploi des différents matériaux sont déterminés par notre équipe de création. Il s’agit là d’éléments spécifiques à la Faïencerie de Charolles. Ils ne peuvent donc faire l’objet d’aucune réclamation.
Tout objet est sévèrement contrôlé aux différents stades de fabrication et à l’emballage.
Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif.
Nos expéditions ne sont couvertes par aucune assurance et les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Toutes les réclamations, même celles touchant les transporteurs, doivent être établies et transmises dès réception de la marchandise. De même, le destinataire se procurera ou fournira à l’assurance et au transporteur les pièces et déclarations nécessaires à l’avis de sinistre.

Conditions de règlement:
Le paiement s’effectue conformément à nos accords, selon les conditions stipulées dans notre facture et notre accusé de réception de commande.

Garanties:
Sont exclus de la garantie tous les défauts et dommages, notamment ceux de la surface de l’émail, dus à un usage et un entretien inadéquat (par ex. l’utilisation de substances abrasives), à une usure normale, à des accidents et à des cas de force majeure.

Nature des produits vendus:
L’attention des clients est attirée sur le caractère fragile des finitions en ce qui concerne les articles de table. Les fluctuations de teinte étant inhérentes aux matériaux utilisés et aux techniques de fabrication artisanale traditionnelle de faïence, le suivi des coloris ne peut être assuré. Les écarts éventuels devront donc être admis, chaque article de notre fabrication est une pièce unique.

Réserve de Propriété:
Les marchandises livrées restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de la totalité des créances, le règlement judiciaire ou la liquidation des biens de l’acheteur ne pouvant modifier la présente clause.

Lieu d’Execution et de Juridiction:
En cas de litige concernant le paiement, la livraison et toutes les autres obligations mutuelles découlant du contrat de vente, seul le Tribunal du siège du vendeur est compétent.